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Les déterminants de l'existence et des pouvoirs des hautes chambres: système fédéral ou présidentiel?

Dans cet article, on cherche à identifier les déterminants de l'existence et des pouvoirs des Hautes Chambres. Après examen des compétences établies dans la Constitution couvrant tous les pays - même les moins démocratiques - à deux Chambres, on a abouti à des conclusions qu'on ne retrouve pas dans la littérature jusqu'à présent. À l'aide d'un modèle mis en place en deux étapes, incluant dans son calcul la possibilité d'un biais de sélection (modèle Heckman), on a évalué aussi bien les facteurs qui mènent à l'existence d'une Haute Chambre que ceux définissant ses pouvoirs. On a vérifié que le fédéralisme est une variable importante pour l'explication de la différence entre pays à deux ou à une Chambre, mais non pas pour celle de la force politique des Hautes Chambres. La variable qui s'est montrée la plus utile dans ce sens a été le système de gouvernement: si dans le régime parlementaire les Chambres ont peu d'attributions, dans le système présidentiel, au contraire, elles disposent de larges pouvoirs.

Sénats; Hautes Chambres; régime à deux; Chambres; fédéralisme; système présidentiel; pouvoir législatif; checks and balances


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