La Conciliation et les Moyens Alternatifs de Résolution des Conflits sous l’Empire BrésilienRÉSUMÉ
La conciliation est une modalité alternative de résolution des conflits intégrée depuis longtemps au système juridique brésilien. Bien que prévue depuis l’époque coloniale, ce n’est qu’à partir de l’indépendance du pays qu’elle assumera des contours relativement proches de ce qu’elle est aujourd’hui. Elle devint en effet à cette époque une procédure obligatoire que devait mener le juge de paix, une fonction tout récemment créée. Cet article analyse ainsi la création législative et le fonctionnement de cette conciliation au cours du XIXème siècle, afin d’en analyser la pertinence pour l’efficacité de la justice brésilienne. À cette fin, nous avons utilisé comme sources les annales du parlement, des ouvrages de doctrine, des journaux, des textes littéraires, des rapports gouvernementaux, des textes officiels et la législation elle-même. Nous en avons conclu que la conciliation sous l’Empire a permis une forte réduction du nombre des procès menés au Brésil à cette époque, avec des taux de conciliation dépassant le plus souvent les 50%.
conciliation; Empire brésilien; justice de paix; résolution des conflits; efficacité de la justice