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Fédéralisme et décentralisation dans la Constitution de 1988: processus décisoire, conflits et alliances

La "troisième vague de démocratisation" a produit des expériences et des résultats différents selon les pays qu’elle a touchés. Dans les uns, la redémocratisation a impliqué l’élaboration des constitutions "refondatrices", menant à de nouveaux pactes et engagements politiques et sociaux. Dans d’autres, la redémocratisation fut doublée d’une décentralisation politique et financière favorisant les gouvernements sous-nationaux. Dans plusieurs pays fédérés, la redémocratisation, la décentralisation et les nouvelles constitutions ont changé le rôle des entités fédératives. Le Brésil constitue un exemple où tous ces facteurs sont intervenus en même temps. Le travail cherche à analyser le processus décisoire mis en place par l’Assemblée Nationale Constituante de 1988 concernant des changements dans la fédération, ainsi que la décision de décentraliser les pouvoirs politique et financier, remis à des instances sous-nationales. La (re)construction d’un système fédéral orienté vers le partage du pouvoir politique et tributaire sans provoquer un déséquilibre entre les entités fédératives étant une tâche intrinsèquement contradictoire, cela a forcement crée des conflits et des tensions. À partir des données empiriques, le travail cherche à comprendre: a) le paradoxe d’un pays dont l’agenda de problèmes exige des politiques nationales mais qui a néanmoins décidé de décentraliser ses pouvoirs politiques et financier; et b) les conflits, les alliances et les contradictions crées par les décisions prises par les constituants par rapport à la fédération, dans un moment donné de son histoire.

Fédéralisme; décentralisation; Constitution de 1988


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